Avant l’écritureL’Homme a éprouvé très tôt le besoin de marquer son empreinte, preuve de sa présence et de son activité sur le territoire qu’il occupe avec pour objectif de transmettre des informations relatives à l'activité menée et d'en conserver la mémoire. Les arts rupestres et pariétaux sont les premières traces de cette mémoire. La plus grande accumulation de gravures rupestres est située dans le Val Camonica en Italie. Entre 8300 et 500 avant J. C. la civilisation des Camuniens a laissé plus de 130 000 figures et gravures réparties sur 70 kilomètres de long. Le fait mérite d’être signalé car outre des représentations d’activité de vie quotidienne (personnages, symboles idoliformes, animaux, outils, armes, attelages, etc.), une série de représentations topographiques gravées dans la roche sur plusieurs mètres sous forme de cartes et de parcellaires. La plus spectaculaire est la « mappe de Bedolina » réalisée vers 2800 avant J.C. et qui est un véritable cadastre représentant le plan d’un village avec les parcelles de terre. N’y-a-t-il pas ici, la preuve issue de ce besoin vital de reproduire sur un support des informations relatives à l'activité d'une communauté pour en conserver la mémoire ?
Les tablettes d’argile, les papyrus et les quipus supports de la mémoire des premières grandes civilisationsVers 3300 avant J.C. en Mésopotamie (période d’Uruk), les fonctionnaires sumériens inventèrent le moyen d’enregistrer le paiement des impôts en représentant sur des tablettes d’argile la quantité des denrées récoltées et leur nature sous forme de signes cunéiformes (signes en forme de clou ou de coin réalisés à l'aide d'une baguette) et de dessins (femmes, hommes, animaux, moutons, épis, etc.). Dès l’apparition de l’écriture sur des supports transportables, l’archivage raisonnée devient une nécessité pour préserver, conserver et retrouver la mémoire des activités et des faits : - Les fouilles archéologiques menées depuis 1964 sur l’ancienne cité d’Elba (actuellement Tell Mardikh en Syrie) ont permis de mettre au jour près de 17 000 tablettes découverte au cœur du palais ayant été incendié vers 2300 avant J.C. Le fait exceptionnel réside dans le fait qu’une partie des tablettes tombées au sol avec leurs étagères sont restées dans leur ordre initial. On peut ainsi retracer leur mode de rangement. Tous les documents mis au jour correspondent à des pièces administratives et fiscales : comptes rendus de distribution de tissus, lettres, ordonnances royales, enregistrement des denrées alimentaires, recensements des opérations agricoles. Le classement est réalisé par type de document, les comptes rendus sont ainsi distingués des ordonnances, etc. A l’intérieur d’une série de documents du même type le classement n’est pas toujours chronologique, en outre aucun instrument de recherche n’a été découvert. - Les lettres d'Amarna sont une série de 382 tablettes retrouvées à Tell el-Amarna sur le bord du Nil entre Thèbes et Memphis. La cité fut pendant un quart de siècle la capitale de l’empire d'Égypte sous le règne d'Amenhotep IV, plus connu sous le nom d'Akhénaton, qui régna de 1369 à 1353 avant J.C. Ces tablettes sont rédigées en akkadien cunéiforme. Il s’agit de correspondance échangées entre les rois d’Egypte et les grandes cours étrangères de l’époque : Babylone, l'Assyrie (nord de la mésopotamie), le Mitanni (nord de la Syrie), les Hittites (Asie Mineure), l'Arzawa (Anatolie occidentale) et Alashiya (Chypre). Ces grands souverains sont les rois les plus puissants de l'époque. Ils se considèrent comme égaux, et s'appellent respectivement "mon frère". Ils procèdent entre eux à différentes sortes d'échanges, des cadeaux qui traduisent un commerce sous forme de troc et des mariages diplomatiques pour renforcer leur liens. Ces tablettes sont apportées par des messagers-ambassadeurs qui ont principalement pour fonction de représenter leur souverain.
Quipu, quipou ou quipo, signifie « nœud » et « compte » en quechua, ce système original est formé d'une succession de noeuds différents, sur plusieurs cordelettes liées entre elles. Les quipus furent utilisés par les Incas dans le Pérou ancien, pour mémoriser ou transmettre les informations sur l’activité des communautés de l'empire. Les plus anciens datent de la civilisation de Caral (2600-2000 av. J.C.), ce site archéologique situé dans la région de Lima est le lieu d’implantation de la plus vieille cité du continent américain, contemporaine des grandes pyramides d'Egypte. On connait surtout les quipus pour l'utilisation qu'en faisait l'administration inca. Celle-ci s'en servait pour toute la gestion économique et sociale de l'empire. Les quipucamayocs (« maîtres du Quipu »), présents au nombre de trois au minimum dans chaque communauté recensaient toutes les données démographiques et économiques. Ces données renvoyées vers les centres administratifs de l'empire permettaient aux Incas de contrôler la prospérité des communautés. Ils pouvaient ainsi répartir les surplus vers les communautés moins florissantes. Par ailleurs, Garcilaso de La Vega (1539-1616), écrivain et chroniqueur, fils métis de la princesse inca Isabel Chimpu Ocllo, descendante de l'Inca Huayna Capac et d’un capitaine espagnol, Sebastián Garcilaso de la Vega y Vargas, relate dans les Comentarios Reales de los Incas (Commentaires royaux des Incas) que les quipus étaient également utilisés comme principal outil de communication de l'empire Inca. En effet, les chaskis (messagers qui parcouraient l'empire à pied pour transmettre les courriers) utilisaient les quipus pour mémoriser le contenu des messages à délivrer.
Le papyrus, de l’égyptien antique per-peraâ , du grec papyros, du latin papyrus (pluriel papyri ) est un papier confectionné à partir de la plante Cyperus papyrus. Ce matériau de base de l’Egypte antique était également utilisé dans la fabrication des barques permettant aux défunts de voyager vers l’au-delà, mais aussi des objets de la vie quotidienne : les nattes, les pagnes, les tissus, les ceintures, les sandales, les paniers, les cordes, etc. Comme support d’écriture, il fut très largement utilisé dans tout le monde antique, il se présente sous la forme de rouleaux manuscrits issus de l’assemblage de plusieurs feuilles. Le grand papyrus dit « d’Harris » (du nom d’Arthur Charles Harris, égyptologue et collectionneur d’art), mesure 41 mètres de long. Il constitue une liste des donations aux temples de Ramsès III et un résumé du règne du pharaon. D’autres exemplaires extraordinaires furent découvert, comme les papyrus d'Éléphantine relatant la vie d'une communauté juive en Égypte aux VIème et Vème siècles av. J.-C, le papyrus Westcar IVème dynastie (2670 à 2450 av. J.C.), les papyrus d'Abousir Vème dynastie (2500 à 2300 av. J.C.), etc. A Herculanum, la « Villa des Papyri » dont le propriétaire était Lucius Calpurnius Piso Caesoninus (Pison), beau-père de Jules César, contenait une bibliothèque de 1838 papyri dont certains sont des oeuvres de philosophie grecque (textes épicuriens de Philodème de Gadara) préservés de l'éruption du Vésuve. Dans les climats chauds et secs, comme en Égypte, le papyrus se conserve convenablement, mais soumis à l’humidité la structure végétale se dégrade assez vite. D’autres supports d’écriture furent utilisés dans l’Antiquité : les tablettes en bois ou en métal, les ostraca (singulier ostracon), tessons de poterie.
L’Archéion, le Bouleutérion et le Métrôon hellenistiqueNous devons sans doute à la Grèce antique, les prémices d’une conservation active des archives et de la reconnaissance de leur rôle au service de la mémoire collective de la cité. En 508 avant J.C. Clisthène posa les fondements de la démocratie à Athènes en orientant les institutions vers la prise en compte d’un pouvoir souverain celui de l’Ecclésia (assemblée des citoyens) et la désignation des magistrats par tirage au sort. L’Archéion est la demeure des magistrats supérieurs (les stratèges et les archontes) lieu des pouvoirs exécutif et militaire. Cet édifice abrite également les documents officiels dont les supports sont notamment les tablettes de bois et les rouleaux de papyrus. Le Bouleutérion était le lieu où se réunissait la Boulè, (Conseil des Cinq Cents possédant le pouvoir législatif) formée d’une assemblée restreinte de citoyens âgés de plus de trente ans appelés les bouleutes. De 415 à 406 avant J.C. un nouveau Bouleutérion fut construit à l’ouest de l’ancien, il prend le nom Métrôon et devient le dépôt central des archives de la cité dans lequel sont conservés les lois, les plébiscites, la comptabilité, les procès-verbaux du conseil et ceux de l’Ecclésia, etc. Le Métrôon est mis sous la protection de Rhéa, Mère des dieux et gardienne des archives de la cité. Vers 150 avant J.C. un nouvel édifice est construit le Métrôon hellenistique qui sera détruit par les romains. Dans son ouvrage La Politique, Aristote considère les archives comme étant une institution indispensable au développement d’un Etat, il évoque la fonction d'archiviste en ces termes « Une magistrature procède obligatoirement à l’enregistrement des contrats privés et des arrêts des tribunaux, ces mêmes fonctionnaires sont chargés de l’expédition des pièces judiciaires et des actes introductifs d’instance... on donne à ces magistrats le nom d’archiviste sacré (hieromnémones), de surintendant (épistrates) et de conservateur (mnémones) ».
De la République à l’empire : l’administration romaine ou la première productrice d’archives en masseDans la Rome républicaine les archives sont conservées dans une partie du temple de Saturne appelé l’Aerarium Saturni. Cet édifice conserve le trésor public de l’Etat ainsi que les archives issues de l’activité des questeurs (magistrats chargés des finances) puis progressivement viennent s’ajouter l’ensemble des documents publics sans doute sous l’effet d’une production importante de document à l’échelle de cette époque. En 78 avant J.C. est construit au pied du Capitole, par Lucius Cornélius Sylla et Quintus Lutatius Catullus, le bâtiment du Tabularium dans lequel fut conservé l’ensemble des archives de l’Etat. Selon le témoignage du philologue romain Quintus Asconius Pedianus (9 av. J.-C. - 76 ap. J.C.), les tabulae (doubles planchettes de bois), les codices (tablettes de bois recouverts d’une fine pellicule de cire), les tablettes de bronzes et les papyrus sont conservées sur des étagères en bois, les acta senatus et populi Romani (actes du sénat), y sont déposés et classés jour par jour dans un ordre purement chronologique, chaque acte déposé aux archives leur confère une valeur juridique « Tant qu’un texte n’est pas archivé, il reste sans valeur… Un senatus-consulte qui n’est pas déposé est sans effet ». L’archivage des décisions publiques devient indissociable du fonctionnement des institutions et les notions d’authenticité et de valeur probante du document sont ici reconnues officiellement. La Rome impériale est caracterisée notamment par les conquêtes, l’administration des nouveaux territoires par les proconsuls, les procurateurs, les propréteurs génèrent de nombreux documents conservés sur place. Dans les camps des légions romaines, les archives sont conservées dans le praetorium (la tente du général en chef). Dans tout l’empire, les terres conquises sont notamment distribuées, la production de documents nouveaux apparaît : les listes de bénéficiaires, mais surtout les documents cadastraux les forma ou encore l’enregistrement des terres données les commentarii. Sur les territoires conquis, la religion romaine est aussi une affaire publique, les activités quotidiennes sont minutieusement consignées (célébration des rites, admission de nouveaux membres, etc.). Vers l’année 16 après J.C., la réforme de Tibère crée une nouvelle charge celle de l’Ab actis pour assurer la conservation des acta senatus. L’Ab actis est en général un ancien questeur choisi par l’empereur lui même et non le Sénat son rôle n’est pas uniquement celui d’un scribe mais celle d’intermédiaire entre l’empereur et le Sénat, fonction éminemment politique s’il en est, destinée en substance à influencer les décisions du Sénat. Sous Marc-Aurèle, la fonction se dévalue et devient purement technique et dans ce cadre, nous pouvons dire que l’Ab actis est véritablement l’ancêtre de l’archiviste. Cependant, au regard des écrits de Cicéron, la situation des archives n’est pas excellente à Rome, il se lamente sur les imperfections du système d’archivage des lois, selon lui « l’archivage constitue la mémoire publique » et il souligne dans ce cadre, « l’infériorité des Romains par rapport aux Grecs pour le soin apporté à la conservation organisée des archives de l’Etat ». Les archives ne sont bien entendu pas propres à l’administration, les archives privées prennent essor en nombre au regard des grandes familles patriciennes, propriétaires fonciers. Les archives sont conservées dans une salle appelée tablinum située généralement au fond de l'atrium. A l'origine, le tablinum était la principale chambre à coucher mais il devint par la suite une pièce où étaient conservés les archives et les papiers de famille. A Pompéï, il servait aussi de lieu de réception de la clientèle des riches pompéiens venus chercher une aide financière du patronus (maître de maison), en échange de cette aide, les clientes lui donnaient un appui dans ses entreprises politiques ou commerciales.
Le parchemin et le velin ou le triomphe des scriptoria et des chancelleriesAprès l'effondrement de l'empire romain, la culture et le savoir se réfugie dans les monastères, les abbayes, les couvents et les universités. Les ateliers d’écritures (scriptorium, scriptoria) sont le lieu d’exercice des moines copistes, des enlumineurs et des traducteurs. L'armarius est le moine qui répartit les tâches et supervise les travaux, corrige les fautes pour que la copie soit fidèle. Enfin, le bibliothécaire, assurant la garde des ouvrages et contrôle leur utilisation. Les moines recopient et illustrent les textes religieux mais aussi les textes de l’Antiquité parvenus jusqu’à eux. Chaque monastère, abbaye ou couvent possède son scriptorium, une production documentaire foisonnante voit le jour : Bible, psautiers, livres d'heures, graduels, antiphonaires, bestiaires, histoires et chroniques, vie des Saints, etc. Des documents illustres et uniques sont produits, notamment :
- L'Hortus Deliciarum (le jardin des délices), encyclopédie réalisée entre 1159 et 1175 par Herrade de Landsberg et ses moniales au couvent de Hohenbourg (mont Sainte-Odile). C'est la première encyclopédie connue ayant été réalisée par une femme. Cet ouvrage en latin, illustré par 350 miniatures résume les connaissances théologiques et profanes de l'époque. L'original a été détruit lors de l'incendie de la bibliothèque de Strasbourg, où il était conservé depuis 1723, suite au bombardement de la ville par les troupes badoises en 1870. Seules subsistent des reproductions, dont un précieux fac-similé réalisé en 1818 par Christian Maurice Engelhardt. - Les Très Riches Heures du duc de Berry que le duc Jean Ier de Berry commanda aux frères Paul, Jean et Herman de Limbourg (XVème siècle). L'ouvrage contient 206 feuillets, dont plus de la moitié sont des illustrations en pleine page sur une velin fin. L’ouvrage est conservé à Chantilly, au Musée Condé.
Les scriptoria deviennent de véritables ateliers d’édition, et certains souverains ou seigneurs font appellent à leurs services reconnus pour rédiger leurs chartes (au Xème siècle, le roi saxon Aethelred II, a recours aux services du scriptorium de la cathédrale de Winchester (Angleterre) pour promulguer ses chartes royales). La charte est par essence, le texte juridique de l’Ancien régime, dérivé du mot cartre (du grec khartes et du latin carta / charta) qui signifiait feuille, on en distingue de différents types : les chartes royales, le chartes seigneuriales, les chartes des communes, les chartes de franchise (autonomie économique ou administrative), les chartes d’échevinage (désignation du représentant de la communauté), les chartes de coutumes (solidarité de la communauté et responsabilité vis à vis du seigneur). La floraison des chartes entre le XIème siècle et le XIVème siècle, est liée à l'essor des usages et droits de l’écrit. Une charte célèbre : La Grande Charte d'Angleterre (Magna Carta Libertatum), qui est la base des libertés anglaises, fut signée en 1215 par Jean sans Terre et confirmée en 1264 par son fils Henri III, constituée de 63 articles, ce texte limite l'arbitraire royal et établit en droit l'habeas corpus. Elle garantit les droits féodaux, les libertés des villes et institue le contrôle de l’impôt par le Grand Conseil du Royaume. Cours royales, seigneuries, institutions civiles et religieuses conservent bien entendu leurs chartes, mais aussi toute la comptabilité de leur trésor et du paiement de l'impôt. Le lieu de conservation des archives est bien séparé de la conservation des bibliothèques : au IXème siècle, l’abbaye de Fontenelle (Saint-Wandrille en Normandie) possède une bibliothèque et une salle d’archives correspondant à la salle des reliques. A la cathédrale de Reims, au IXème siècle, les archives sont conservées au dessus de la crypte des reliques dans un local le locus privilegiorum (lieu des privilèges) ou archivum (archives). Dans les cours royales et les grandes institutions civiles et religieuses, la chancellerie dirigée par un chancelier est le bureau où sont élaborées et enregistrées les chartes. Les actes promulgués sont recopiés dans un chartrier ou sur un rouleau (les rolls en Angleterre), dans un ordre purement chronologique. La chancellerie est également chargé de l’archivage et de la conservation des documents, par exemple, à Venise, la chancellerie ducale conserve à la fois les archives de l’Etat et celle des notaires vénitiens.
En France, les chartes royales sont conservées dans le Trésor des chartes, il est considéré comme étant le noyau des Archives nationales et l’ancêtre des archives publiques en France. On doit à Pierre Dupuy et Théodore Godefroy, la première étude intitulée « Du Trésor des Chartes du roy et de la charge de trésorier et garde dudit trésor, et ceux qui l’ont exercée, et des inventaires qui en ont été faits ». Il furent tout deux chargés de réaliser l’inventaire des « layettes » (les coffres qui renfermaient les archives). Rédigé entre 1615 et 1630, il est d’une précision tellement remarquable qu’il commande aujourd’hui l’organisation du dépôt conservés aux Archives nationales dans les séries J et JJ. Les prémices d’une sédentarisation du Trésor des chartes à Paris est sans doute dû a cet événement historique peu commun pour l’époque. En date du 3 juillet 1194, Philippe Auguste partant en guerre contre Richard Cœur de Lion, fut surpris par celui-ci dans le vallon de Belleforge, entre Blois et Fréteval (bataille dite de « Fréteval ») et que dans cette fâcheuse posture, il fut contraint d’abandonner dans sa fuite, ses bagages comprenant notamment son sceau ainsi que les livres du fisc, les lettres par lesquelles la Normandie se reconnaissait comme étant son vassal à la suite d’un traité conclu en janvier 1193 entre lui et Jean sans Terre. Pragmatiquement, il semble que cette sédentarisation du Trésor des chartes soit dû également au début de l’extension du domaine royal, dans ce cadre, la chancellerie se voit contraint d’assurer la conservation d’une masse de documents qui fondent les droits du roi sur son royaume et qui n’est plus question de transporter au gré des déplacements royaux. Le soin d'organiser la constitiution du premier dépôt fut confié au frère Guérin de l’ordre de Saint Jean de Jérusalem et Gauthier de Nemours dit « le Jeune » qui devint plus tard Grand Chambellan de France. Jean de Calvet et Pierre de Bourges furent leurs successeurs, cependant le titre officiel de garde du Trésor des chartes fut donné à Pierre d’Etampes par lettre patente de Philippe le Bel, le 27 février 1307. Elle précise que « Le roi lui confie la garde de toutes ses lettres, chartes et privilèges étant dans sa maison du Palais à Paris (au Louvre), qu’il devra les visiter, les classer, en un mot faire tout ce qui sera nécessaire à leur conservation (…et que…) Pierre de Bourges devra lui remettre les clefs du lieu où elle se trouvaient ». À la fin du règne de Saint-Louis (milieu du XIIIème siècle), les archives sont conservées au premier étage de la sacristie de la Sainte-Chapelle avec la bibliothèque royale. Juste en-dessous, au rez-de-chaussée, se trouve le trésor des reliques et des joyaux, cette présence renforce dans l’inconscient collectif l’image de « Trésor des chartes et des privilèges du roi » (Thesaurus chartarum et privilegiorum domini regis). Entre 1300 et 1302, les registres de chancellerie viennent accroître le fonds. Au regard des sources, la fonction de garde porte différents intitulés : garde du Trésor des chartes, garde des registres et privilèges du roi, garde du trésor et des privilèges du roi, secrétaire et garde des chartes, trésorier des chartes. L’origine sociale des titulaires est également très diverse : nobles, clercs, chanoines, conseillers du roi, secrétaires du roi, maîtres ou greffiers à la chambre des comptes, notaires. Les gardes du Trésor exerçaient sous tutelle de la chambre des comptes crée en 1320, devant laquelle ils devaient prêter serment. Le Trésor des chartes atteint son apogée sous les règnes de Philippe le Bel et de ses trois fils, Louis X, Philippe V, et Charles IV dont la production des actes représente environ un tiers du corpus du Trésor des chartes. Cependant, la réorganisation administrative initiée par Philippe V entraîne la multiplication des instances d’enregistrement des actes royaux et par là même, la création de nouveaux dépôts d’archives. Les premiers registres chronologiques du Parlement de Paris débutent en effet en 1316-1317 ; la Chambre des comptes est définitivement créée en 1320 et très vite elle développe un enregistrement systématique des actes relatifs au domaine royal qui ne sont pas toujours versés au Trésor. Ainsi, à la fin du XIVème siècle, le Trésor des chartes est déjà considéré comme un ensemble clos d’archives historiques, qui ne s’accroît plus que de manière sporadique. Le dernier versement des registres des lettres royales expédiés en chancellerie intervient en 1568. En 1582, la charge de trésorier des chartes est fusionnée à celle de procureur général du roi au parlement de Paris. Au XVIIème siècle, le Trésor ne s’accroît plus que par la réunion de chartriers seigneuriaux : les archives du château de Mercurol et le chartrier d’Auvergne en 1622, le chartrier d’Antibes en 1629, les coffres de Lorraine en 1636, les archives de la seigneurie bordelaise du Puy-Paulin acquise par Louis XIV en 1707. Le trésor des chartes demeure à la Sainte Chapelle jusqu’en 1783 avant d'être transféré aux Tuileries.
La Révolution française et la naissance des Archives nationales ou les archives publiques rendues aux citoyensDe 1789 à 1793, les institutions royales, ecclésiastiques et l’ensemble des corps civils constitués de l’Ancien Régime sont abolis. Les nouvelles institutions se mettent en place dans le respect des principes de la souveraineté du peuple. L’Assemblée nationale constituante est instituée par les députés des Etats généraux le 17 juin 1789 avec pour objectif de doter le pays d’une constitution. Dès le 29 juillet 1789, le service des archives de l’Assemblée est crée, et le 14 août 1789, les députés nomment à sa tête Armand-Gaston Camus, député du Tiers Etat qui obtient le titre d'archiviste de l’Assemblée nationale. Il conserve ses fonctions d'archiviste national et de bibliothécaire du corps législatif jusqu'à sa mort en 1804. Sous l’impulsion de Camus, le service des archives de l’assemblée prend le 12 septembre 1790, le nom d’Archives nationales au sein de laquelle seront conservés toutes les archives des institutions supprimées : archives des corps constitués, des justices seigneuriales et locales, des administrations provinciales, des ordres religieux, des corps judiciaires, des corporations de métiers, les archives privées des émigrés et après la chute de la monarchie le 10 août 1792, l’ensemble des archives royales. Camus est également à l’origine de la loi du 7 messidor an II (25 juin 1794) qui organise le fonctionnement des Archives nationales et pose les principes suivants :
- La responsabilité parlementaire en matière de conservation des archives « Au corps législatif seul appartient d’ordonner le dépôt aux archives ». - L’Affirmation du principe de centralisation, les archives de l'Etat sont désormais centralisées aux Archives nationales et mise sous la surveillance de l’Assemblée. - Le libre accès aux documents devient un droit civique. Les citoyens peuvent désormais faire valoir leurs droits par le biais des archives. - Les archives deviennent un outil d’élaboration de la mémoire nationale. Le « bureau des triages » est crée qui est, selon Jules Michelet, le « tribunal révolutionnaire des parchemins ». Le but est d’effacer les traces de la servitude honteuse du peuple sous l'Ancien Régime et celles qui favoriserait le rétablissement des ordres anciens, ainsi, les archives des titres de chevalerie et de noblesse, jusque là conservées aux Grands Augustins subissent des coupes sombres irrémédiables.
Parallèlement, on élabore l’organisation des archives du territoire, la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) crée un dépôt unique par département. Elle consacre la naissance des Archives départementales qui sont chargés de conserver les archives des institutions locales de l’Ancien Régimes y compris celles des institutions religieuses (évêchés, abbayes, etc.). La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) prévoit que le préfet est chargé de la surveillance des archives, alors que la loi du 20 septembre 1792 sur l'état civil, avait instauré quelques années plus tôt, la responsabilité des maires vis à vis des archives et l'obligation de tenir et conserver les registres d'état civil.
La loi du 7 messidor an II devient la loi de référence pour la gestion des archives et perdure en théorie jusqu’au vote de la loi du 3 janvier 1979 relative aux archives. Il faudra en effet attendre 185 ans pour que soient entérinées et mis en cohérence toutes les évolutions institutionnelles et techniques dans la gestion des archives. Trente ans plus tard, la loi du 15 juillet 2008 insérée au code du patrimoine met en oeuvre de nouvelles innovations dans la gestion des archives en France.
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